Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUBITEZ
BASTA FRANCE SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1548821
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque SOUBITEZ

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BASTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUBITEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTA FRANCE domicilié(e) Usine de Beaulieu, 58500 CLAMECY (dossier no 2144334) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2144334) - France.

La marque SOUBITEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUBITEZ est expirée depuis le 12 mai 2009.

BASTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAY


BASTA FRANCE SA (société anonyme) - Usine de Beaulieu, 58500 CLAMECY (dossier no 2144334) - France - SIREN 552032237


CABINET LAVOIX - (dossier no 2144334) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144334 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 26 avril 1999 - Changement de dénomination n°277561 - Publication au BOPI 1999-04-26

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232085 - Publication au BOPI 1997-02-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Clignotants, feux arrière, feux de signalisation pour tous véhicules, dynamos, projecteurs, lanternes, réflecteurs pour cycles, motocycles et automobiles; appareils d'éclairage électrique pour véhicules

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.